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Environnement

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La politique en faveur de l’environnement est menée conjointement avec l’Etat et les différentes collectivités territoriales partenaires.

Qualité de l’air

 

Installées par le Syane, ces bornes sont accessibles 24h/24 et 7j/7 et utilisables avec ou sans abonnement. Plus d’informations sur www.syane.fr

Le traitement de vos déchets

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Eau et assainissement

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Prévention des risques naturels et technologiques

Diverses activités humaines, des phénomènes naturels sont susceptibles de causer des dommages importants sur les terrains, les bâtiments, les infrastructures ou pour l’environnement. Pour prévenir ces risques de nature industriel, minier, ou naturel, la préfecture met à disposition des usagers ces informations et les données de chaque commune du département. Vous y trouverez par exemple des informations relatives à la réglementation, les Plans de Prévention des Risques (PPR),…etc.

Pour plus d’informations sur la prévention des risques naturels et technologiques, contactez le service Urbanisme ou dirigez-vous sur le site de la préfecture :
Environnement, risques naturels et technologiques

Les installations classées pour la protection de l’environnement

Toute exploitation industrielle ou agricole susceptible de créer des risques ou de provoquer des pollutions ou nuisances, notamment pour la sécurité et la santé des riverains est une installation classée.

En fonction de l’importance des risques ou des inconvénients qui peuvent être engendrés, les entreprises sont soumises à autorisation, enregistrement ou déclaration auprès de l’État. Ces démarches sont à effectuer en préfecture.

Les documents d’urbanisme (POS ou PLU) peuvent réglementer l’acceptation d’installations classées pour l’environnement (ICPE) dans telle ou telle zone. Contactez le service Urbanisme pour obtenir des informations.

Pour plus de détails, dirigez-vous sur le site de la préfecture :
Installations classées pour la protection de l’environnement

 

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Contact

Service Urbanisme

Adresse email
urba@cluses.fr

Téléphone
04 50 96 69 54

ou

Préfecture de la Haute Savoie

www.haute-savoie.gouv.fr

Liens annexes

Tranquillité publique

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