Cluses - Découvrez notre ville - Site de la ville de Cluses 74 Haute-savoie

Que peut-on y trouver ?
- les registres paroissiaux et d’état-civil
Dits « paroissiaux » avant la Révolution Française puis d’ « état-civil » après 1792, les registres de naissance, mariage et décès sont consultables à Cluses depuis :
- 1581 (baptêmes puis naissances)
- 1614 (mariages)
- 1614 (sépultures puis décès)

Attention : ce sont des documents soumis au délai de communication de 100 ans ; en raison de leur fragilité, il n’est effectué aucune photocopie des registres anciens.

- les délibérations du conseil municipal
Appelés « actes du conseil de ville » avant 1792, ces registres sont le reflet des décisions du pouvoir communal. Ils sont conservés à Cluses depuis 1608, même si la collection est lacunaire pour le 17è siècle. Sont également absents les registres des années 1815 et 1819 à 1842, victimes de l’incendie de 1844. L’ensemble est communicable sans délai.

- le cadastre
Les documents cadastraux, rédigés dans le but de calculer le montant des impôts, existent dès le 17è siècle (tabelle des propriétaires seulement). Le cadastre de 1738 est plus complet (tabelle, numéros suivis et livres de mutation) ; il manque cependant la très belle mappe sarde. Les cadastres de 1910 et 1958 sont complets.

- les dossiers d’archives
Le plus vieux document conservé date de 1492 : il s’agit d’un fragment d’acte de vente de biens et de droits écrit en latin médiéval, sur parchemin. Nous possédons également une copie de la charte des Franchises de 1310. Mais la majorité des dossiers concerne le 17è siècle pour aller jusqu’à nos jours. Vous y découvrirez nombre de documents sur l’économie, la population, les travaux de construction des bâtiments et monuments

clusiens ou d’équipement des routes et quartiers, la police, les écoles, l’urbanisme, etc.

- des plans et affiches
Ils complètent et illustrent les dossiers d’archives.

- la photothèque
A ce jour, plusieurs milliers de documents photographiques illustrant la vie clusienne sous ses aspects les plus variés et couvrant tout le 20è siècle sont accessibles. L’industrie locale y est fortement représentée. Ce fonds est en constante augmentation.

- des bulletins locaux
Soit le bulletin municipal depuis 1960, le bulletin de l’Amicale des Anciens Elèves de l’Ecole Nationale d’Horlogerie depuis 1901, le bulletin paroissial depuis 1988.

- une documentation historique
Sont disponibles à la consultation les principaux ouvrages parlant du passé de la commune et une documentation historique sous forme de dossiers thématiques.

- les actes réglementaires
Le service conserve le Journal officiel, édition Lois et Décrets (depuis 1945), le Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de Haute-Savoie (depuis 1860), le Bulletin des Lois (1792 à 1903).

Comment s’y retrouver?
L’ensemble du fonds est répertorié dans divers instruments de recherche manuels ou informatisés. Les documents sont classés conformément au cadre de classement commun à toutes les archives municipales de France (classement en série pour les dossiers avant 1970 puis en continu pour les archives contemporaines).

Les documents figurés (photos, plans, affiches) font

l’objet d’un classement spécifique dans une série appelée « FI ». En règle générale, les documents sont communicables au bout d’un délai de 30 ans.

Cependant, des exceptions existent : les délibérations du conseil municipal sont communicables dès leur création mais il faut attendre 100 ans pour consulter un registre d’état-civil.

C’est la loi 79-18 qui régit actuellement la communication des documents d’archives. Situé à l’Espace Carpano & Pons, ancienne fabrique industrielle du 19è siècle reconvertie en centre touristique et patrimonial, le service des Archives municipales vous accueille du lundi au vendredi.

N’hésitez pas à nous contacter :
Espace Carpano & Pons, 100 place du 11 novembre

- le matin : sur rendez-vous
- l’après-midi : de 13H30 à 17H30

Tél 04 50 96 69 44

Fax 04 50 96 46 99
E-mail : archives@cluses.fr