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Recensements

Trois types de recensement existent

RECENSEMENT DE LA POPULATION

Les dates du recensement de la population 2018 seront communiquées ultérieurement.

Au 1er janvier 2017, la population Clusienne légale est de 17 931 habitants.
Depuis 2004, les communes de plus de 10 000 habitants effectuent un recensement de leur population. En fonction d’un tirage au sort effectué par l’INSEE, 8% des logements clusiens sont démarchés par des agents recenseurs. L’objectif est d’arriver à 40% des logements recensés au bout de 5 ans.

Le but de ce recensement est de connaître la population française avec ses particularités et ses diversités (âge, sexe, catégories socioprofessionnelles, conditions de logement…) afin de pouvoir s’adapter aux évolutions de la société.
Pour plus d’informations, le site de l’INSEE est à votre disposition au www.insee.fr

RECENSEMENT MILITAIRE

Qui ?

Il concerne tous les jeunes français, filles ou garçons, à partir de 16 ans.

Où ?

Le recensement s’effectue à la mairie du domicile.

Comment ?

Les documents à présenter sont :
-  Titre d’identité en cours de validité
-  Livret de famille des parents
-  Justificatif de domicile récent

La présence des parents n’est pas obligatoire.

Délai ?

Immédiat

Pourquoi ?

Le fait de se faire recenser est un acte de citoyenneté, il permet la délivrance d’une attestation de recensement qui sera demandée lors des différents concours et examens (école, conduite accompagnée, permis de conduire…).

L’inscription peut s’effectuer au service population de la mairie de Cluses. Il est également possible de s’inscrire par Internet par le biais de « Monservicepublic.fr », fournir les mêmes documents demandés plus haut. L’attestation sera envoyée par courrier.

Suite à cette démarche, le jeune sera convoqué dans un délai d’un an pour effectuer sa journée de défense et de citoyenneté. De même, s’il ne change pas d’adresse entre temps (vérification faite par l’envoi d’un courrier), le jeune sera automatiquement inscrit sur les listes électorales à ses 18 ans.

RECENSEMENT DES TRAVAILLEURS FRONTALIERS

La Compensation Financière Genevoise fait suite à un accord franco-suisse du 29 janvier 1973.
C’est une rétrocession d’une partie des impôts versés par les travailleurs frontaliers genevois imposés à la source.
Le Canton de Genève reverse chaque année une compensation financière au Département de la Haute-Savoie.
Cette somme correspond à 3.5% de la masse annuelle des salaires bruts. Toute commune qui a au moins un frontalier sur son territoire bénéficie de cette allocation.

Le terme "frontalier" est pris au sens large et recouvre :
- les travailleurs français
- les travailleurs suisses
- les travailleurs ayant la double nationalité suisse et française
- les travailleurs membres de l’Union Européenne (U. E) domiciliés en Haute-Savoie.

Les frontaliers suisses et doubles-nationaux travaillant sur le canton de Genève et résidant à Cluses, sont invités à venir en mairie pour se faire recenser avant le 30 septembre 2017.
Veuillez vous munir :
- d’une pièce d’identité
- de votre justificatif de travail Suisse
- d’un justificatif de domicile

Contact

Service Population
04 50 96 69 05
04 50 96 69 01
population@cluses.fr

Horaires :
Lundi à jeudi : 8h30-12h00 et 13h30-17h30
Vendredi : 8h30-12h00 et 13h30-19h00
Samedi : 9h00-12h00