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Archives

Les fonds d’archives de la ville de Cluses sont consultables gratuitement par tous. Les documents d’archives datent du XVIIe siècle à nos jours.

Les archives municipales représentent l’ensemble des documents produits par l’administration municipale, quelque soit leur support et leur forme. À Cluses, et ce depuis 1988, un service est dédié à leur collecte, classement, communication et valorisation .Le service des Archives enrichit également la mémoire locale en recevant dons ou dépôts d’archives privées (particuliers, associations, entreprises, etc) portant témoignage de l’histoire de Cluses.

Connaître les règles de consultation des archives.

Les archives de Cluses sont publiques. La législation française a déclaré les archives publiques communicables de plein droit. Toute personne, quelque soit sa nationalité, son lieu de résidence, son âge ou sa motivation, peut consulter les documents. Il doit cependant se conformer au règlement de la salle de lecture (notamment justifier de son identité).

Le principe de libre communication des documents souffre cependant de 2 exceptions

  • les règles de communicabilité imposent certains délais : c’est vrai notamment pour les documents contenant des données personnelles, des informations sur la vie privée des gens (comme les actes de naissance). Ces délais sont définis par les articles L. 213-1 et 213-2 du Code du patrimoine (extrait), modifiés par la loi n° 2008-696 du 15 juillet 2008
  • le mauvais état de conservation du document, qui peut justifier une refus de communication afin de le préserver.

En savoir plus sur les documents conservés au fond d’archives de la ville de Cluses

Les documents d’archives datent du XVIIe siècle à nos jours.

Les documents sont stockés à l’Espace Carpano & Pons. Ils couvrent plus de 500 mètres linéaires. Le plus vieux date de 1482 : il s’agit d’un fragment d’acte notarié, sur parchemin. Mais le fonds d’archives commence véritablement au XVIIe siècle (registres paroissiaux, registres de délibérations du conseil de ville), pour aller jusqu’à nos jours.

Le fonds n’est pas clos : les entrées y sont constantes, que ce soit pour des archives contemporaines (venant des services municipaux) comme pour des documents anciens.

Instruments de recherche

Séries
anciennes

Séries
modernes

Vous ne trouverez pas aux archives :
- les archives produites par le service de l’Urbanisme, conservées par ledit servie
- la presse (hors magazine municipal).

Peut-on trouver des photos ?

De nombreux documents photographiques sont disponibles et consultables.

Le service des Archives conserve un grand nombre de documents photographiques, sous différents supports : plaques de verre, négatifs, diapositives, tirages papier, etc. L’ensemble est librement consultable. Par contre, l’utilisation de ces clichés est soumise à une législation très stricte : respect du droit d’auteur, respect du droit à l’image pour les principales restrictions.

Contact

Service Archives et Patrimoine
04 50 96 69 44
contacter le service